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Éditeur et Directeur de la publication

Le site www.canalacademies.com est édité par l’Institut de France, personne morale de droit public à statut particulier (SIREN n° 80 044 042), dont le siège social est situé 23 quai de Conti à Paris VIᵉ. Contact : 01 44 41 44 41

Directeur de la publication :

Xavier Darcos, Chancelier de l’Institut de France.

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Téléphone : +33 (0)1 78 89 35 00
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Droit des utilisateurs relatifs aux données à caractère personnel

En application du règlement général de protection des données transposé par la directive (UE) 2016/680 du parlement européen et du conseil du 27 avril 2016 et de la loi n° 78 -17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de portabilité des données vous concernant et d’un droit à l’opposition et à la limitation du traitement des données à caractère personnel qui vous concernent ou qui concernent les personnes décédées dont vous êtes les ayants-droits.

Vous pouvez exercer ces droits de plusieurs façons :

en envoyant un courriel au Délégué à la protection des données à l’adresse suivante : dpd@institutdefrance.fr
en envoyant un courrier à l’Institut de France à l’adresse suivante :
Institut de France 23 quai de Conti, 75006 Paris.
en envoyant un courrier au Délégué à la protection des données à l’adresse suivante :
À l’attention du délégué à la protection des données (DPD) Institut de France - Direction du service des affaires juridiques, 23 quai de Conti 75006 Paris. Toute demande d’exercice de droits doit être accompagnée de la photocopie d’un justificatif d’identité.

● en introduisant une réclamation auprès de la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL ) dans certains cas déterminés, par le téléservice de plainte en ligne (https://www.cnil.fr/fr/plaintes) ; ou par courrier postal en écrivant à : CNIL - 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07.

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Propriété intellectuelle

Protection des contenus

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L’utilisateur du site a la possibilité de télécharger le/les programmes sonores sélectionnés et disponibles sous deux types de format de fichiers : .mp3 et .wav. Si les programmes sonores sont librement disponibles et téléchargeables, leur réutilisation est soumise à plusieurs prérequis : – gratuité de la diffusion ; – respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ; – mention obligatoire : “© https://www.canalacademies.com” – Cette mention pointera directement sur le contenu par un lien hypertexte.

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Visuels d’illustration des émissions :

H&K, Édouard Élias, Micha Henrotte, Ben Dauchez, Victor Point. Christophe Recoura, Gérard Blot, Le CMN, Culturespaces, Wikicommons.

Visuels de l’annuaire des académiciens :

Pour l’Académie française : ©HermanceTriay ©Francesca Mantovani ©Brigitte Eymann ©Jean Leroux Les Jardins, ©Juliette Agnel ©Michel Monsay ©Jean-Louis Le Brat ©Alexandre Isard

Droits d’utilisation des documents publics ou officiels :

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